1 – Préambule

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre la société ROTAX, et les professionnels ou particuliers souhaitant passer commande sur le site ALL NAUTICA. Les présentes conditions générales de vente ne sont applicables qu'aux seuls produits présents dans la boutique en ligne ALL NAUTICA. Ces conditions s’appliquent aux ventes en France. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions.

Ces conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment par ROTAX. Des conditions particulières à certains produits ou services peuvent compléter les présentes conditions générales : elles sont alors précisées lors de la présentation de l'article. Le fait, pour tout client, de passer commande sur le site ALL NAUTICA implique son acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.

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2 – Ouverture d’un compte client en ligne & première commande

Le site ALL NAUTICA est une boutique d’achat en ligne permettant de commander des produits destinés à l’univers de la marina et des ports de plaisance ouverte aux particuliers comme aux professionnels et répondant à l’url : https://allnautica.com.

Ce site permet d’acheter en ligne des accessoires et consommables selon les usages en vigueur, offrant des modes de règlements adaptés en fonction de la typologie des clients inscrits.

Pour passer une commande sur le site allnautica.com, il faut préalablement posséder un compte en ligne qui est soumis à validation de l’équipe commerciale ALL NAUTICA.

Pour ouvrir un compte, il faut en faire la demande en ligne via le formulaire d’inscription. Des pièces justificatives de votre identité et de celle de la structure pour laquelle vous passez commande seront demandées et vérifiées. L’équipe commerciale se réserve le droit de valider ou refuser une inscription si elle estime que les critères pour devenir client allnautica.com ne sont pas tous remplis.

L’inscription validée amène à l’ouverture d’un compte en ligne répondant à un identifiant et un mot de passe qui sont strictement confidentiels. Pour les professionnels, un numéro de SIRET sera exigé lors de l’inscription et sera soumis à vérification. Cette validation entraine l’accessibilité à l’ensemble des modes de paiements proposés par le site : carte bancaire, virement, paiement à réception de facture. Pour les particuliers, aucune validation ne sera exigée lors de l’inscription. Cependant, le montant de la première commande sera plafonné à 500€ et seul le mode de paiement par carte bancaire sera autorisé pour toutes les commandes passées sur ALL NAUTICA.

Lors de la première commande, si le client n’est pas titulaire d’un compte en ligne, il pourra sélectionner des produits dans son panier mais sera tenu de faire une demande d’inscription afin de pouvoir valider sa commande. Si le client est inscrit, il lui suffit de se connecter avec ses identifiants de connexion reçus lors de son inscription. Lors de chaque visite ou lorsqu'il passera une commande, le client aura été identifié au préalable par son identifiant et son mot de passe, étant précisé que celui-ci ne sert pas à effectuer de paiement. Le client est tenu de fournir toutes les informations nécessaires à la livraison : adresse, code d'accès, accès livraison, ...

Toutes les informations formulées par le client acheteur au moment de la prise de commande engagent ce dernier. Les informations enregistrées sont considérées comme valant preuve des transactions conclues entre la société ROTAX et ses clients. Un accusé de réception de commande est adressé par e-mail au client.

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3 – Produits / Disponibilité

Les produits de la boutique en ligne ALL NAUTICA sont principalement à usage professionnel, mais peuvent aussi répondre à des besoins de particuliers. La société ROTAX se réserve cependant le droit de ne pas donner suite à une commande qui ne répondrait pas à certaines conditions.

La boutique en ligne ALL NAUTICA est une « Market place » fonctionnant sur le principe du « Drop Shipping » ALL NAUTICA met donc à disposition sur sa boutique des produits stockés et fabriqués chez des fournisseurs partenaires. Les stocks et livraisons sont gérés et assurés par les partenaires eux-mêmes. ALL NAUTICA s’assure auprès de ces mêmes partenaires de la disponibilité d’un stock réservé. Il faut noter que la disponibilité du produit ne sera vérifiée et confirmée que lorsque la commande en ligne sera payée et encaissée. En d’autres termes, ALL NAUTICA ne s’engage pas à confirmer une disponibilité produit lors de l’enregistrement de la commande ou de la mise au panier, mais bel et bien uniquement lorsque le paiement pour cette commande est encaissé.

Les clients sont informés sur le site internet des caractéristiques essentielles des produits. Cependant les clients sont invités à prendre connaissance des notices d'emploi ou de toute autre information jointe au produit ou portée sur le produit ou son emballage (précautions d'emploi, conditions d'utilisation...). Il est rappelé que les photographies illustrant, à l'appui du texte, les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Aussi, si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de la société ROTAX ne saurait être engagée.

Les produits ALL NAUTICA sont proposés dans la limite des stocks disponibles. À défaut de disponibilité de l'article, la société ROTAX s'engage à en informer au plus vite le client par tout moyen à sa convenance. La société ROTAX ne saurait être mise en cause et tenue pour responsable des conséquences de tous événements échappant à sa volonté, notamment les cas de force majeure, qui tendraient à retarder ou empêcher la passation de la commande en ligne, comme par exemple un arrêt de connexion internet.

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4 – Prix

Les prix sont exprimés en euros (€). A l’arrivée sur le site, l’affichage des prix par défaut s’entendent nets TTC, transport non compris. C’est au moment de la connexion à son espace client, que la grille tarifaire personnalisée s’affiche avec un montant HT si le client est professionnel, et TTC si le client est un particulier. L’attribution d’une grille tarifaire selon le profil client est à la discrétion des équipes commerciales ALL NAUTICA.

Tous les produits de la boutique en ligne ALL NAUTICA sont affichés hors TVA, celle-ci s'appliquant à la fin du processus de vente en fonction du lieu de livraison. Tout impôt, taxe, droit ou autre prestation à payer en application des règlements français ou ceux d'un pays importateur ou d'un pays de transit sont à la charge du client.

Les tarifs indiqués sur le site pourront être revus régulièrement et ainsi changer d’une période à une autre. En cas de litige sur une commande, c’est le montant qui est notifié sur le bon de commande qui fait office de preuve et de référence pour ce litige.

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5 – Modalités de règlement

Les produits et participation aux frais d'envoi sont payables à la commande. Pour le particulier, les règlements ne se font que par paiement en ligne par carte bancaire uniquement, sauf accord préalable entre les parties, lequel entraine dès lors l’application à la transaction des Conditions Générales de Vente habituelles de la société ROTAX. Pour le professionnel, l’accès à tous les modes de paiement sont autorisés (CB, virement, paiement à réception de facture, Chorus), sauf accord préalable entre les parties, lequel entraine dès lors l’application à la transaction des Conditions Générales de Vente habituelles de la société ROTAX. Les produits sont expédiés aux conditions convenues dès le parfait encaissement du règlement par la société ROTAX. La société ROTAX n'entend consentir aucun escompte pour paiement comptant.

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6 – Livraison

Les conditions de livraison sont communiquées au client directement sur le site pendant la passation de commande. La livraison n'inclut pas la mise en service des appareils et l’installation des matériels vendus. Les livraisons ne sont opérées qu'en fonction des disponibilités et dans l'ordre d'arrivée des commandes.

La livraison de nos produits est assurée uniquement en France. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison préalablement choisie et indiquée par le client sur son bon de commande. Le client doit détailler les contraintes d'accessibilité du lieu de livraison au moment de la commande dans le message transport afin d'étudier la meilleure solution pour cette livraison. La livraison s'effectue conformément à la commande ou aux conditions particulières soit par la remise directe du produit au client. Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible mais sont en fonction des possibilités d'approvisionnement et de transport de l’ensemble des partenaires fournisseurs. Les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu à dommages et intérêts, à retenue ni à annulation des commandes en cours. Toutefois, si trois mois après la date indicative de livraison le produit n'a pas été livré, pour toute autre cause qu'un cas de force majeure, la vente pourra alors, être résolue à la demande de l'une ou l'autre partie ; le client pourra obtenir restitution de son paiement à l'exclusion de toute autre indemnité ou dommages-intérêts. En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si le client est à jour de ses obligations envers le site ALL NAUTICA, quelle qu'en soit la cause, et notamment à la condition du parfait encaissement du paiement effectué par le client. Si la configuration réelle du lieu de livraison empêche physiquement l'accès du camion ou le déchargement du ou des produits, ALL NAUTICA se réserve le droit d'annuler la livraison et de procéder au remboursement de l'article, déduction faite du coût de livraison et du coût de retour.

Droit de rétractation : Dans l’hypothèse où la vente serait soumise aux dispositions du code de la consommation et uniquement dans ce cas, conformément aux articles L121-16 et 121-20 du Code de la Consommation, le client dispose d'un délai de sept (7) jours francs pour exercer son droit de rétractation. Ce délai court à compter de la réception de la commande par le client. Afin de faciliter le traitement de son retour, un double de facture ou un n° de commande devra être joint au colis avant réexpédition. Cette condition n'entraîne nullement l'annulation du droit de rétractation. Les frais de réexpédition resteront à la charge intégrale du client. Les produits devront être réexpédiés complets, dans un état propre à leur recommercialisation. Il est également recommandé que les produits soient renvoyés dans leur emballage d’origine, selon des modalités présentant des garanties d’expédition analogues à celles définies lors de l’expédition initiale des produits. Il est rappelé que ce droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits personnalisés.

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7 – Réception et Non-conformité

Le client supporte les risques, même en cas de vente convenue franco, dès l'expédition des entrepôts de la société ROTAX ou toute autre société qu’elle se substituera. Il en résulte notamment que les marchandises voyagent aux risques et périls du client auquel il appartient en cas d'avaries, de perte ou de manquants, de faire toutes réserves ou d'exercer tous recours auprès des transporteurs responsables et de confirmer ses réserves par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée avec avis de réception auprès du transporteur dans les trois jours qui suivent la réception des marchandises. Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré au produit commandé ou au bordereau d'expédition, doivent être formulées par écrit dans les huit jours de l'arrivée des produits. Tout retour de produit doit faire l'objet d'un accord formel entre les parties. Tout produit retourné sans cet accord sera tenu à la disposition du client et ne pourra donner lieu à l'établissement d'un avoir. Les frais et les risques du retour sont toujours à la charge du client. En cas de vice apparent ou de non-conformité des produits livrés, dûment constaté par la société ROTAX dans les conditions prévues ci-dessus, l'acheteur pourra obtenir le remplacement gratuit, ou le remboursement des produits au choix de la société ROTAX, à l'exclusion de toute indemnité ou dommages-intérêts.

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8 – Force Majeure

Les cas de force majeure suspendent dans un premier temps les obligations des parties affectées par ces cas de force majeure : si leurs effets durent plus de 30 jours, la commande ou le contrat pourront être résolus de plein droit à l’initiative de l’une ou l’autre des parties sans frais ni indemnité d’aucune sorte de part et d’autre. Par cas de force majeure, il faut entendre tout événement imprévisible, irrésistible ou extérieur de nature à rendre impossible l’exécution des obligations contractuelles. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant la société ROTAX de son obligation de livrer : la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents, l'impossibilité pour elle-même d'être approvisionné. La société ROTAX avisera le client, en temps opportun, des cas et événements ci-dessus énumérés.

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9 – Garantie

La société ROTAX garantit que les produits sont conformes aux normes, lois et règlements en vigueur dans leur pays de production et que les produits présentent dans des conditions normales d’utilisation ou dans d’autres conditions raisonnablement prévisibles par la société ROTAX, la sécurité à laquelle le client peut légitimement s’attendre, et qu’ils ne portent pas atteinte à la santé des personnes.

La société ROTAX est responsable de la conformité des produits livrés aux spécifications de la commande ainsi que de façon générale de leur aptitude à la fonction dévolue et/ou à l’usage auquel ils sont destinés.

La société ROTAX garantit le client contre tous défauts de conception de matière, de fabrication et d’exécution de sa propre fourniture et s’assurera qu’il en est de même avec les fournitures de ses partenaires fournisseurs. Le client bénéficie d’une garantie contractuelle sur les produits fournis par la société. Des services de garanties supplémentaires peuvent être proposés selon les produits commandés. Leur champ d’application et leur tarification seront précisés lors du processus de commande. Sauf indication contraire sur le site allnautica.com ou accord exprès contraire des parties, cette garantie prend fin un an (1 AN) après l’expédition des produits commandés. Les interventions au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger la durée de cette garantie. Au titre de cette garantie, la seule obligation incombant à la société ROTAX sera, à son choix, le remplacement gratuit ou la réparation du produit ou de l'élément reconnu défectueux par ses services sauf si ce mode de dédommagement s'avère impossible ou disproportionné.

Pour bénéficier de la garantie, tout produit doit être, au préalable, soumis à l’examen du service après-vente de la société ROTAX et notamment à sa vérification des conditions d’utilisation du produit. Les agents et employés de la société ROTAX ne peuvent donner leur accord sur la mise en jeu de la garantie sans confirmation écrite de la société ROTAX.

Exclusions : La société ROTAX ne garantit pas les pièces d’usure dont une liste peut être fournie au client sur demande de celui-ci. La garantie ne joue pas pour les vices apparents. La garantie ne joue pas lorsque le client est défaillant dans le règlement du prix de la commande. Le client est seul responsable du choix final des produits. Sont exclus les défauts et détériorations provoqués par l'usure naturelle.

Aucune prise en charge au titre de la garantie ROTAX n’est possible en cas d’abus ou de négligence du client, ou encore de modification des produits et/ou de leur installation à laquelle la société ROTAX n’aurait pas préalablement donné son accord. Sont également exclus tous les défauts, détérioration, dommages résultant d’une utilisation par le client non conforme aux spécifications du produit et à son utilisation normale telle qu’arrêtée par la société ROTAX et figurant au descriptif des produits mis en ligne.

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10 – Réserve de propriété

La société ROTAX se réserve expressément la propriété des marchandises livrées jusqu'au paiement intégral de leur prix en principal et intérêts.

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11 – Propriété Industrielle et Intellectuelle

Tous les éléments du site allnautica.com sont protégés par le droit d'auteur, les marques ou les brevets ; ils sont la propriété exclusive de la société ROTAX ou de ses fournisseurs et partenaires. Le client qui dispose d'un site internet à titre personnel a la possibilité de placer sur son site, pour un usage personnel, un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil du site ALL NAUTICA, à la condition d'avoir obtenu au préalable l'autorisation expresse de la société ROTAX. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. Enfin, le Client s'interdit toute reproduction ou exploitation des produits de la gamme ALL NAUTICA – quel que soit leur support – sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de la société ROTAX.

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12 - Informations nominatives

La société ROTAX se réserve le droit de collecter les données. Ces données nominatives communiquées par le client ou collectées via le fonctionnement du site (cookies …) ont pour objectif d'assurer la bonne fin des livraisons, d'améliorer la qualité du service et de mieux répondre aux attentes du client. Le client consent à l'utilisation de ces données par la société ROTAX, notamment pour lui communiquer des informations relatives aux services et offres exceptionnelles qui pourraient l'intéresser.

La société ROTAX se réserve le droit de diffuser ces données à l'extérieur pour des raisons commerciales. Le client qui souhaite s'opposer à cette diffusion peut le faire en cochant la case prévue à cet effet sur la fiche de renseignements ou en envoyant un message explicite par le biais du formulaire prévu à cet effet et disponible dans la rubrique « Mentions CNIL ».

Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès et de rectification sur les données nominatives qui le concernent qui peut être exercé par le biais du formulaire prévu à cet effet et disponible dans la rubrique « Mentions CNIL ». Les données du client sont conservées confidentiellement par la société ROTAX pendant une durée de cinq ans à compter de la dernière visite sur le site. Le Client est informé que ce traitement automatisé d'informations a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1544193.

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13 – Intégralité

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

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14 – Loi applicable – Langue applicable

Le droit applicable à la commande et au contrat est le droit français. La langue applicable à la commande et au contrat est le français.

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15 – Litiges – Compétence

En cas de différend relatif à l'interprétation ou à l'exécution de leurs accords, les parties rechercheront, avant toute action contentieuse, un accord amiable et se communiqueront à cet effet tous les éléments d'information nécessaires.